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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE
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DE FORSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE FORSAC
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE

Numéro de dépôt :
1563133
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque DE FORSAC

Déposée le 1 décembre 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE FORSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE domicilié(e) BASSIN No 3, AVENUE BACHELAR 11, 17300 ROCHEFORT SUR MER, FRANCE (dossier no 2158455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 380 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNICOGNAC SA domicilié(e) (dossier no 2158455) - France.

La marque DE FORSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE FORSAC est expirée depuis le 1 décembre 2009.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : LEOJAC , RÉGENCE , D'ANGLAR , DE LOUVARD , ANDRE DORBERT , VICE ROI , DE LACOUR , OCEANE , CORONATION


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE - BASSIN No 3, AVENUE BACHELAR 11, 17300 ROCHEFORT SUR MER, FRANCE (dossier no 2158455) - France - SIREN 781380258


UNICOGNAC SA - (dossier no 2158455) - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1999 n°2158455 - Publication au BOPI 1999-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 19 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238923 - Publication au BOPI 1997-06-19

Cognacs, armagnacs